DOMAINE DU P'TIT BELLEVUE
Présentation de la marque DOMAINE DU P'TIT BELLEVUE
Déposée le 23 juin 1992 par BODILLARD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU P'TIT BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU P'TIT BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU P'TIT BELLEVUE est expirée depuis le 23 juin 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-08
Inscription le 16 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354191 - Publication au BOPI 2002-09-16
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2002 n°2222207 - Publication au BOPI 2002-06-06
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28